Le site https://www.sevedelavallee.fr est la propriété de :
SEVE de la Vallée
Entreprise individuelle
RCS Strasbourg
SIRET : 93501957000016
8, Impasse du Sapinot
67420 SAULXURES
Téléphone : 06 24 14 60 47
E-mail : contact@sevedelavallee.fr
Directeur de la publication : Bruno Pannekoecke
Responsable opérationnel du site : Bruno Pannekoecke
Conception et réalisation
Effica CD, La Solution Informatique Durable
B.P. 20014 Rothau
67137 Schirmeck cedex
Hébergement
OVHCloud
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Tél : 1007
Email : abuse@ovh.net
Informations nominatives
Le site www.sevedelavallee.fr est conforme à la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense de n°7) J.O n° 128 du 3 juin 2006.
Politique de confidentialité
En aucun cas, les données recueillies sur le site https://www.sevedelavallee.fr ne seront cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers.
Exonération de responsabilité
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
Propriété intellectuelle
Le contenu du site est protégé par le Droit d’auteur. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif des contenus présentés sur ce site est strictement interdite sans autorisation préalable de SEVE de la Vallée. Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertexte, SEVE de la Vallée ne peut en aucun cas être tenue responsable pour les informations présentées sur ces autres sites. L’utilisateur reconnaît que l’utilisation du site internet www.sevedelavallee.fr est régie par le droit français.
Modification du site
SEVE de la Vallée se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et ces mentions légales à tout moment et ceci sans préavis.
Liens hypertextes
SEVE de la Vallée ne peut être en aucun cas tenue responsable du contenu des sites vers lesquels pointent les liens mis en place à partir de ses pages.
Il est accepté la mise en place de liens hypertextes en direction du site www.sevedelavallee.fr sans obligation d’obtenir une autorisation préalable à condition que les liens en question respectent expressément le droit d’auteur. Ces liens doivent garantir la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine des documents qu’ils consultent. Les liens hypertexte pointant vers le site www.sevedelavallee.fr doivent obligatoirement donner lieu à l’ouverture d’une fenêtre différenciée dans le navigateur de l’utilisateur.
Vous avez une question, ou vous avez besoin d’une précision concernant les présentes mentions légales ? N’hésitez pas à nous contacter.